NOUS AVONS LU
sur le Net
 

Documents sur le Droit d'Auteur et les enjeux culturels

   Cette page a été créée par Bernard Lang en août 2008 pour son usage personnel mais est mise à disposition de tous ceux à qui elle peut être utile. N´hésitez pas à envoyer des suggestions ou références à l'auteur à Bernard.Lang@inria.fr, qui est seul responsable des informations qui s'y trouvent. « Vous êtes libre de réutiliser ce document comme bon vous semble. Si vous tenez absolument à une licence, la licence applicable est la Licence de Libre Diffusion des Documents LLDDv1 »

http://bat8.inria.fr/~lang/pla-doc/.

___________________
Association EPI
Septembre 2009