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Les sénateurs socialistes tout miel sur le droit d'auteur.
Contrairement à leurs homologues députés, ils acceptent les grands principes du texte et rejettent la licence globale

par Florent Latrive, Liberation.fr, vendredi 05 mai 2006.

   « Après l'atmosphère quasi-émeutière de l'examen du projet de loi sur le droit d'auteur à l'Assemblée nationale, la lecture du même texte au Sénat a débuté vendredi dans une ambiance très cordiale. Notamment sous l'impulsion des sénateurs socialistes, bien moins remontés contre le texte que leurs homologues députés. Ils ont ainsi tenu à se dissocier explicitement des positions du groupe socialiste à l'Assemblée, qui avait soutenu la licence globale avec les Verts, les communistes et une partie de l'UMP... »

http://www.liberation.fr/page.php?Article=379956.

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Association EPI
Mai 2006